Mentions Légales

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La Couture By Titia est une marque déposée et protégée.

Site internet réalisé par Laetitia VEILLET, spécialisée dans la Création et la Commercialisation d'Articles Textiles de Puériculture à Tourcoing, dans les Hauts de France.
Dénomination sociale : La Couture By Titia
Enseigne principale : La Couture By Titia

Propriétaire, fondatrice et dirigeante : VEILLET Laetitia 
Statut / forme juridique :  micro entreprise

La Couture By Titia est une marque déposée auprès de l'INPI.

Adresse de l'entreprise : 133 Rue de Varsovie 59200 TOURCOING FRANCE

SIREN : 822 391 744 

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Téléphone du service client : 06.17.67.64.17
Adresse e-mail du service client : lacouturebytitia@gmail.com

Prix nets TTC, TVA non applicable, article 293B du Code Général des Impôts (CGI).

Entreprise immatriculée au Répertoire des Métiers (RM), Chambres de Métiers et de l'Artisanat du Nord Pas de Calais : N° 822 391 744 00015.

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Respect des lois en vigueur : RGPD

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Droits d'auteurs :

L'ensemble des photos, des créations présentes sur le site www.lacouturebytitia.com sont la propriété exclusive de la créatrice Laetitia VEILLET, de ses partenaires commerciaux et de ses clients.
Aucune reproduction (totale ou partielle), exploitation, utilisation, modification, diffusion ou rediffusion de quelque ordre que ce soit de ces réalisations, ne peut être faite sans l'accord préalable de leur auteur conformément à l'article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle.

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Les modèles, photos et descriptifs sont protégés et déposés, ainsi que la marque La Couture By Titia.

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